Cami – Micro-entreprise
SIREN : 895303998
Email : cami.awomanartist@gmail.com
France

1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits artistiques proposés par Cami, micro-entrepreneuse, incluant œuvres originales, aquarelles, prints, toiles et goodies. Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.

2. Produits
Les produits sont décrits dans leurs fiches correspondantes. Les photos peuvent légèrement différer de la réalité selon l’écran. Les œuvres originales étant uniques, elles ne peuvent être remplacées en cas de perte ou détérioration.

3. Prix
Les prix sont exprimés en euros TTC. Les frais de livraison sont fixes et ajoutés lors du paiement.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

4. Commandes
Les commandes sont passées via les plateformes utilisées par Cami. Le client doit vérifier l’exactitude des informations fournies. La commande est définitive après paiement intégral.

5. Paiement
Moyens de paiement acceptés : Carte Bancaire, PayPal, Apple Pay. Le paiement complet valide la commande.

6. Livraison
Zone de livraison : France uniquement.
Délais d’expédition : maximum 5 jours ouvrés après validation.
Le transporteur est choisi par Cami.
Les retards liés au transporteur ou les erreurs d’adresse du client ne peuvent engager la responsabilité de Cami.

7. Droit de rétractation et retours
Le client dispose de 30 jours après réception pour retourner un produit non utilisé, en parfait état et dans son emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur ou défaut constaté.
Les produits personnalisés ou réalisés sur commande ne sont pas soumis au droit de rétractation.
Le remboursement intervient après réception et vérification du produit retourné.

8. Propriété intellectuelle
Toutes les créations, illustrations et produits dérivés sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion, modification ou usage commercial non autorisé est interdite.
L’achat d’un original ou d’un print n’entraîne pas la cession des droits d’auteur, uniquement la propriété matérielle du support.

9. Données personnelles
Les informations collectées servent uniquement au traitement des commandes et ne sont jamais revendues.
Le client peut demander suppression ou modification de ses données à l’adresse : cami.awomanartist@gmail.com

10. Service client
Pour toute question, contacter : cami.awomanartist@gmail.com